Schere
Brevet européen · EP1916073 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1916073
- Numéro de demande
- EP06022339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2006
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 22 avr. 2009
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26B 13/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 25 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 25.04.2009
- 22 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
Parties
Inventeur
Abele, Werner
89558 Böhmenkirch, DE
Mang, Werner
73312 Geislingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.