Flüssigkeitszufuhrgerät
Brevet européen · EP1916104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1916104
- Numéro de demande
- EP07020523
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 19 oct. 2007
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- B41F 9/06 (2006.01)B41F 9/02 (2006.01)B41F 11/02 (2006.01)B41F 15/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006287425 23.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 nov. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
2 entrées antérieures
- 14 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
Noda-shi Chiba, JP
Noda-shi Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.