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Brevet européen · EP1916171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1916171
Numéro de demande
EP07020266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2007
Publié
30 avr. 2008
Délivré
25 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B61D 33/00 (2006.01)
B61D 41/04 (2006.01)
B61D 49/00 (2006.01)
G09F 9/33 (2006.01)
G08B 5/22 (2006.01)
Priorité
DE 202006016381 U 24.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2012

Parties

Titulaire

Annax Anzeigensysteme GmbH

Kurmainzer Ring 51, 63834 Sulzbach/Main, DE

Inventeur

Elbert, Wolfgang

63834 Sulzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.