Zweimengen Spülventil
Brevet européen · EP1916343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1916343
- Numéro de demande
- EP07118168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2007
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 13 juin 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E03D 1/14 (2006.01)E03D 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006016050 U 17.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 9 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- VIEGA GmbH & Co. KG, Ennester Weg 9, 57439 Attendorn, Allemagne → Viega Technology GmbH & Co. KG, Viega Platz 1, 57439 Attendorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.03.2018
- 12 juil. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 12.07.2012
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Wessel, Heinz-Werner
58840 Plettenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.