Heissgetränkeautomat mit einem keramischen Scheibenventil
Brevet européen · EP1916459 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1916459
- Numéro de demande
- EP07118907
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2007
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 14 déc. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)F16K 11/074 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006049894 23.10.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 févr. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2015
- 14 déc. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2011
Parties
Inventeur
83313, Siegsdorf / Hammer, DE
83364, Neukirchen am Teisenberg, DE
84553, Halsbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.