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Brevet européen · EP1916511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1916511
Numéro de demande
EP06076925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2006
Publié
30 avr. 2008
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01Q 30/20 (2010.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

Blank, David Hermanus Adrianus

7511 DP Enschede, NL

Rijnders, Augustinus Josephus Helena Maria

7132 CS Lichtenvoorde, NL

Broekmaat, Joska Johannes

7511 DS Enschede, NL

Roesthuis, Frank Johan Gerhardus

7577 KB Oldenzaal, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.