Vertikaler Federkeil
Brevet européen · EP1916668 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1916668
- Numéro de demande
- EP07118789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2007
- Publié
- 30 avr. 2008
- Délivré
- 23 déc. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G21C 15/00 (2006.01)F16L 3/12 (2006.01)F16L 3/205 (2006.01)
- Priorité
- US 585183 24.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 30 oct. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 30 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- GENERAL ELECTRIC COMPANY, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → GE Hitachi Nuclear Energy Americas LLC, 3901 Castle Hayne Road, Wilmington, 28402 NC, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
2 entrées antérieures
- 15 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.01.2010
- 23 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2009
Parties
Inventeur
Mountain View, CA 94040, US
Hayward, CA 94545, US
Rohnert Park, CA 94928, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.