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Brevet européen · EP1916692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1916692
Numéro de demande
EP07012656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2007
Publié
30 avr. 2008
Délivré
16 déc. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 83/04 (2006.01)
//H02H 3/33 (2006.01)
Priorité
IT MI20062032 23.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

GEWISS S.p.A.

Via Alessandro Volta, 1, 24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Inventeur

Bosatelli, Domenico

24069 Cenate Sotto (Bergamo), IT

Pianezzola, Sergio

21100 Calcinate Del Pesce (Varese), IT

Contardi, Augusto

21100 Varese (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.