AEROSOLBEHÄLTER

Brevet européen · EP1916931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1916931
Numéro de demande
EP06799454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
30 juin 2010
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 43/12 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
B65D 83/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2006/000448 11.09.2006
Publication PCT
WO2008/033005 20.03.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

  4. 30 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Friesland Brands B.V.

Stationsplein 4, 3818 LE Amersfoort, NL

Mandataire

Keller & Partner, Patentanwälte AG

Keller & Partner Patentanwälte AG

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Radiée du registre

Inventeur

CLAUWAERT, Werner Marie Camiel

1702 Groot Bijgaarden, BE

DUMON, Annick Albertine Alfons

3440 Zoutleeuw, BE

SPELMANS, Luc Bart

3800 Sint-Truiden, BE

BRAAKHEKKE, Marcel

5645 KC Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.