VERSTÄRKTE SCHACHTELGRIFFSTRUKTUR

Brevet européen · EP1917193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917193
Numéro de demande
EP06801955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
17 mars 2010
Radié
31 août 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/32 (2006.01)
B65D 5/44 (2006.01)
B65D 5/46 (2006.01)
Priorité
GB 0517101 19.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/032529 18.08.2006
Publication PCT
WO2007/022482 22.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  2. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Inventeur

AUCLAIR, Jean-michel

F-36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.