CORPS DE POMPE

Brevet européen · EP1917441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917441
Numéro de demande
EP05787010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2005
Publié
7 mai 2008
Délivré
13 juil. 2016
Radié
25 août 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/054194 25.08.2005
Publication PCT
WO2007/022798 01.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 25.08.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 9 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 09.09.2016

  6. 13 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

Parties

Titulaire

Ateliers Busch S.A.

rue des Moissons, Zone Industrielle, 2906 Chevenez

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GOEPFERT, Olivier

CH-2900 Porrentruy

SCHWOB, Philippe

F-68480 Roppentzwiller, FR

BILGER, Théo

F-68510 Helfrantzkirch, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.