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Brevet européen · EP1917651 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917651
Numéro de demande
EP06762734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
26 août 2009
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 26/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005037047 05.08.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/007181 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/017073 15.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

NOVAR GmbH

Novar GmbH

Dieselstrasse 2, 41469 Neuss, DE

Inventeur

LÜBBEN, Bernd

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.