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Brevet européen · EP1917813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917813
Numéro de demande
EP06765262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/70 (2014.01)
Priorité
GB 0517501 26.08.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003008 11.08.2006
Publication PCT
WO2007/023254 01.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

RGB Systems, Inc.

1230 South Lewis Street, Anaheim, CA 92805, US

Inventeur

SMITH, Peter, Lionel

Kent BR2 8PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.