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Brevet européen · EP1917900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917900
Numéro de demande
EP05784588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2005
Publié
7 mai 2008
Délivré
21 mai 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 23/05 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/ES2005/000416 22.07.2005
Publication PCT
WO2007/012674 01.02.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Inventeur

CASERTA, Andrea Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P

E-08290 Barcelona, ES

MAYOR SANS, Fernando Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P

E-08290 Barcelona, ES

RUIZ BALLESTEROS, J. C. Argenters, 2-4-8 Edif.3C/P

E-08290 Barcelona, ES

MUÑOZ MARTINEZ, J. A. Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P

E-08290 Barcelona, ES

MORENO PEREZ, David Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P

E-08290 Barcelona, ES

ALVAREZ LEAL, Xavier Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P

E-08290 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.