Dispositif support de pièce
Brevet européen · EP1918066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1918066
- Numéro de demande
- EP07119456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2007
- Publié
- 7 mai 2008
- Délivré
- 6 mai 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B23Q 3/06 (2006.01)B23Q 3/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 17442006 03.11.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 10 juin 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.06.2009
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.