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Brevet européen · EP1918374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1918374
Numéro de demande
EP06781742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
14 déc. 2011
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12N 1/15 (2006.01)
C12N 1/19 (2006.01)
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 9/24 (2006.01)
C12R 1/80 (2006.01)
Priorité
JP 2005219811 29.07.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/314831 27.07.2006
Publication PCT
WO2007/013539 01.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

TSURUHAMI, Kazutaka, c/o AMANO ENZYME INC.

Kakamigahara-shi, Gifu 509-0108, JP

MORI, Shigeharu, c/o AMANO ENZYME INC.

Kakamigahara-shi, Gifu 509-0108, JP

KOIDE, Yoshinao, c/o AMANO ENZYME INC.

Kakamigahara-shi, Gifu 509-0108, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.