Elément de séparation pour local
Brevet européen · EP1918501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1918501
- Numéro de demande
- EP07119018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2007
- Publié
- 7 mai 2008
- Délivré
- 13 juin 2012
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/70 (2006.01)
- Priorité
- FR 0654694 02.11.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 13 juin 2022
Rectifié
- Titulaire
- LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopo, 75001 Paris, France → LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopol, 75001 Paris, France
Publié dans Swissreg le 13.06.2022
- 9 juin 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Lapeyre, 18, Avenue d'Alsace, 92400 Courbevoie, France → LAPEYRE, 3 boulevard de Sébastopo, 75001 Paris, France
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 27 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 27.09.2012
- 13 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
Parties
Inventeur
Freytet, Nicolas
85470, BREM SUR MER, FR
Bernard, Anne
85470, BRETIGNOLLES SUR MER, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.