Rückerloses Schwingsystem für eine Uhr

Brevet européen · EP1918791 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1918791
Numéro de demande
EP07020869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2007
Publié
7 mai 2008
Délivré
10 juin 2009
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 18/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006052245 03.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 10 juin 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2009

Parties

Inventeur

Großmann, Lutz

01798 Glashütte, DE

Gaßmann, Jörg

01237 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.