TIERFALLE

Brevet européen · EP1919280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1919280
Numéro de demande
EP05792079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2005
Publié
14 mai 2008
Délivré
13 nov. 2013
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 23/20 (2006.01)
A01M 23/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/054338 02.09.2005
Publication PCT
WO2007/028416 15.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 13 mai 2016

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  3. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  4. 17 déc. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.12.2013

  5. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

SWISSINNO SOLUTIONS AG

Swissinno Solutions AG

Rosenbergstrasse 22, 9000 St. Gallen

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

LE LAIDIER, Gabriel

CH-9000 St. Gallen

WALSTAD, Dennis

Elburn, 60119, US

JANCIC, Silvin

CH-5610 Villmergen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.