PVT-ZELLE
Brevet européen · EP1919607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919607
- Numéro de demande
- EP06783991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)G01N 11/14 (2006.01)B01F 13/00 (2006.01)B01F 13/08 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)G01N 7/00 (2006.01)
- Priorité
- US 712423 P 31.08.2005
- Demande PCT
- PCT/NO2006/000308 31.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/027100 08.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
LINDEBERG, Erik, Gøsta, Bruno
N-7030 Trondheim, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.