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Brevet européen · EP1919659 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919659
- Numéro de demande
- EP06775893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 17/20 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005043223 09.09.2005
- Demande PCT
- PCT/DE2006/001474 24.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/028352 15.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 21 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.01.2009
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
RATTUNDE, Ulrich
19322 Bentwisch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.