DRUCKVERFAHREN
Brevet européen · EP1919711 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919711
- Numéro de demande
- EP06779284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 3 nov. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41M 1/00 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0517931 02.09.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/003264 04.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/026172 08.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 14 avr. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 14.04.2012
- 15 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2011
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
DRURY, Paul Raymond
Royston Herts SG8 8ST, GB
HARVEY, Robert
Cambridge CB4 3JN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.