DRUCKVERFAHREN

Brevet européen · EP1919711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1919711
Numéro de demande
EP06779284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
3 nov. 2010
Radié
3 nov. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41M 1/00 (2006.01)
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0517931 02.09.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/003264 04.09.2006
Publication PCT
WO2007/026172 08.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 avr. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.04.2012

  3. 15 janv. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.01.2011

  4. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

DRURY, Paul Raymond

Royston Herts SG8 8ST, GB

HARVEY, Robert

Cambridge CB4 3JN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.