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Brevet européen · EP1919783 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919783
- Numéro de demande
- EP06765165
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juil. 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 28 juil. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 5/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0515677 29.07.2005GB 0604490 06.03.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002850 28.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/012880 01.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juil. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.07.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.07.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 2 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
- 24 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 24.03.2011
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
Flitwick Bedfordshire MK45 5BW, GB
Flitwick Bedfordshire MK45 5BW, GB
Flitwick Bedfordshire MK45 5BW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.