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Brevet européen · EP1920177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920177
Numéro de demande
EP06790072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/447 (2006.01)
Priorité
US 712329 P 30.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/033716 29.08.2006
Publication PCT
WO2007/027688 08.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Garlock Sealing Technologies LLC

1666 Division Street, Palmyra, NY 14522, US

Inventeur

CHITREN, Elizabeth

Fairport, New York 14450, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.