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Brevet européen · EP1920191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920191
Numéro de demande
EP06789552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
21 sept. 2016
Radié
7 août 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23D 14/16 (2006.01)
F23D 14/28 (2006.01)
F23D 14/72 (2006.01)
F23N 5/24 (2006.01)
Priorité
US 706096 P 05.08.2005
Demande PCT
PCT/US2006/030814 07.08.2006
Publication PCT
WO2007/027379 08.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.08.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 21 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

Parties

Inventeur

STEPHENS, Redwood, D.

Seattle, WA, US

PORENSKY, John

Seattle, WA 98107, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.