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Brevet européen · EP1920194 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1920194
- Numéro de demande
- EP06801176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 219125 02.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/031254 10.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/030259 15.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 1 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2016
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BRUNO, Adrian, A.
Rolling Meadows, IL 60008, US
ZELEK, Leonard
Chicago, IL 60618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.