VERFAHREN ZUR OPTIMIERUNG EINES FEUERAUSLÖSENS EINER WAFFE ODER EINES GESCHÜTZES

Brevet européen · EP1920209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920209
Numéro de demande
EP06762720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
30 mars 2011
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102005041704 02.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/007128 20.07.2006
Publication PCT
WO2007/028455 15.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 25 juin 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.06.2011

  3. 30 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.