VERFAHREN ZUR OPTIMIERUNG EINES FEUERAUSLÖSENS EINER WAFFE ODER EINES GESCHÜTZES
Brevet européen · EP1920209 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1920209
- Numéro de demande
- EP06762720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 30 mars 2011
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005041704 02.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007128 20.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/028455 15.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 25 juin 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2011
- 30 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.