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Brevet européen · EP1920287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920287
Numéro de demande
EP06754717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
21 nov. 2012
Radié
12 juil. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 23/12 (2006.01)
G02B 26/08 (2006.01)
G02B 23/04 (2006.01)
G02B 23/10 (2006.01)
Priorité
EP 05106494 14.07.2005
US 180587 14.07.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/006816 12.07.2006
Publication PCT
WO2007/006563 18.01.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 juil. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    12.07.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 12.07.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 21 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

Safran Vectronix AG

Vectronix AG

Max-Schmidheiny-Strasse 202, 9435 Heerbrugg

Inventeur

ZADRAVEC, Dusan

CH-9445 Rebstein

WÄLTI, Felix

CH-9437 Marbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.