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Brevet européen · EP1920790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920790
Numéro de demande
EP06782175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 31/04 (2006.01)
Priorité
JP 2005228641 05.08.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/315306 02.08.2006
Publication PCT
WO2007/018093 15.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Inventeur

OTANI, Hitoshi

Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP

MATSUDA, Shojiro

Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP

TAIRA, Tsuguyoshi

Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP

MORIKAWA, Noriyuki

Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.