ANTI-ADHÄSIONS-MEMBRAN
Brevet européen · EP1920790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1920790
- Numéro de demande
- EP06782175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 15 mai 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 31/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005228641 05.08.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/315306 02.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/018093 15.02.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
OTANI, Hitoshi
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
MATSUDA, Shojiro
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
TAIRA, Tsuguyoshi
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
MORIKAWA, Noriyuki
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.