Kiesauffangvorrichtung für ein Abwassersystem

Brevet européen · EP1920811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920811
Numéro de demande
EP07111798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2007
Publié
14 mai 2008
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 21/24 (2006.01)
Priorité
US 593352 06.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Inventeur

Weis, Frank

Kansas City, MO 64123, US

Davis, Robert

Peculiar, MO 64078, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.