Mehrfächiger Behälter
Brevet européen · EP1920946 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1920946
- Numéro de demande
- EP07118549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2007
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 21 juil. 2010
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 7/06 (2006.01)B42F 7/08 (2006.01)B42F 7/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 17822006 09.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 20 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 9 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 09.09.2010
- 21 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.