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Brevet européen · EP1921136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1921136
Numéro de demande
EP06796333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
12 déc. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
A61K 35/76 (2006.01)
A61K 48/00 (2006.01)
A61P 31/18 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C12N 5/10 (2006.01)
C12N 15/09 (2006.01)
Priorité
JP 2005236160 16.08.2005
JP 2006140243 19.05.2006
Demande PCT
PCT/JP2006/315842 10.08.2006
Publication PCT
WO2007/020873 22.02.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 12 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Inventeur

CHONO, Hideto

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

MATSUMOTO, Kazuya

Shiga 520-2193, JP

MINENO, Junichi

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

KATO, Ikunoshin

Otsu-shi Shiga 520-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.