Schnellkupplungsvorrichtung
Brevet européen · EP1921336 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1921336
- Numéro de demande
- EP07103555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2007
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 4 mars 2009
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 1/08 (2006.01)F16D 1/112 (2006.01)
- Priorité
- IT TO20060746 17.10.2006
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 7 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.03.2009
- 4 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2009
Parties
Inventeur
Cirio, Sergio c/o AROL Spa
I-14053, Canelli (Asti), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.