Collier double de serrage et procédé de montage

Brevet européen · EP1921362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1921362
Numéro de demande
EP07291240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2007
Publié
14 mai 2008
Délivré
28 juil. 2010
Fin de la protection au plus tard
10 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16L 3/08 (2006.01)
F16L 3/237 (2006.01)
F16L 3/137 (2006.01)
Priorité
FR 0609743 08.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.10.2010

  6. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

Hellermanntyton

12 Rue des Hetres, B.P. 130, 78190 Trappes, FR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Rodriguez, Manuel

94100 Saint-Maur-des-Fosses, FR

Cherdo, Pascal

78650 Beynes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.