Elément d'assemblage comportant des structures élastiques en forme de fourches et pièce d'horlogerie comportant cet élément

Brevet européen · EP1921517 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1921517
Numéro de demande
EP06123783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
12 mai 2010
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 19/04 (2006.01)
G04D 3/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 12 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

  6. 12 mai 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 12.05.2010

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Bitterli, Roland

2000, Neuchâtel

Noell, Wilfried

2000, Neuchâtel

Blondeau, Fabien

2525, Le Landeron

Paratte, Lionel

2000, Neuchâtel

Scharf, Toralf

2000, Neuchâtel

Meister, Pierre-André

2502, Bienne

Zanetta, André

2000, Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.