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Brevet européen · EP1921935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1921935
- Numéro de demande
- EP06762408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 25 févr. 2009
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005032189 09.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006537 05.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/006462 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 16 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 16.05.2009
- 25 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.