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Brevet européen · EP1921992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1921992
- Numéro de demande
- EP06776642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 24 déc. 2008
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- EP 05019190 03.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/007779 05.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/025635 08.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 24 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2008
Parties
Inventeur
HEIN, Heinz-Michael
64293 Darmstadt, DE
CALASSO, Irio
CH-6415 Arth
LIST, Hans
64754 Hesseneck-Kailbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.