ANBAUBREMSE FÜR TREIBSCHEIBE
Brevet européen · EP1922281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922281
- Numéro de demande
- EP06753694
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 14 sept. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 5/14 (2006.01)B66B 5/04 (2006.01)F16D 59/02 (2006.01)F16D 1/033 (2006.01)F16D 3/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005022897 18.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004695 17.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/122796 23.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 14 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2011
Parties
Inventeur
WEISS, Harald
87677 Stöttwang, DE
VOGT, Herbert
87665 Mauerstetten, DE
DROPMANN, Christoph
87600 Kaufbeuren, DE
EISENBURGER, Josef
86842 Türkheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.