COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GUAR ET UTILISATION D'UN EXTRAIT DE GUAR COMME AGENT DE TRAITEMENT ET/OU DE MODIFICATION DE SURFACES
Brevet européen · EP1922331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922331
- Numéro de demande
- EP06794300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/415 (2006.01)A61K 36/48 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61Q 5/00 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 5/06 (2006.01)A61Q 5/12 (2006.01)A61K 8/64 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0508381 05.08.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001914 07.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/017591 15.02.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
KARAGIANNI, Katerina
F-75013 Paris, FR
MONIN, Vincent
Plainsboro, NJ 08536, US
SASSI, Jean-François
22620 Ploubazlanec, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.