POLYMERZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1922342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1922342
Numéro de demande
EP06777149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2006
Publié
21 mai 2008
Délivré
7 oct. 2009
Radié
7 oct. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08L 23/08 (2006.01)
C08F 297/08 (2006.01)
Priorité
EP 05255418 05.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008576 31.08.2006
Publication PCT
WO2007/028552 15.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 mars 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  4. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

AMEYE, Thomas, F.

B-1850 Grimbergen, BE

JAN, Dominique

B-4052 Beaufays, BE

SIBERDT, Fabian

B-1090 Brussels, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.