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Brevet européen · EP1922357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922357
- Numéro de demande
- EP06780362
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 16 mai 2012
- Radié
- 8 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08L 61/06 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IE2005/000092 08.09.2005
- Demande PCT
- PCT/IE2006/000097 08.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/029222 15.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.06.2012
- 16 mai 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.05.2012
Parties
Inventeur
Cheshire CW6 9SJ, GB
NL-6814 JK Arnhem, NL
Chiba Prefecture, JP
Fujimino-shi, Saitama 3560043, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.