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Brevet européen · EP1922526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1922526
Numéro de demande
EP06791827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2006
Publié
21 mai 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
30 sept. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/115 (2006.01)
Priorité
DE 102005042579 08.09.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/008625 05.09.2006
Publication PCT
WO2007/028567 15.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 avr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  2. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

M&FC Holding, LLC

M & FC Holding LLC

8601 Six Forks Road, Raleigh, NC 27 615, US

Inventeur

KUHLEMANN, Holger

31157 Saarstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.