MOUVEMENT HORLOGER COMPRENANT UN INDICATEUR A INDICATION SELECTIONNABLE
Brevet européen · EP1922591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922591
- Numéro de demande
- EP06778272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 17 août 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/20 (2006.01)G04B 19/247 (2006.01)
- Priorité
- CH 13422005 17.08.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/065423 17.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/020289 22.02.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.08.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 17.08.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 21 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale, 611226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 28 mars 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale, 611226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
5 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 18 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- Richemont International S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
- 20 mai 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.05.2011
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.