Ablage- und Sortiervorrichtung
Brevet européen · EP1922954 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922954
- Numéro de demande
- EP07021975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2007
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 47/00 (2006.01)A47B 87/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 18242006 14.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 19 sept. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich → Dr. Joachim Lauer, c/o RENTSCH PARTNER AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
- 15 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Joachim Lauer, Patentanwalt, Stapferstrasse 5,, Postfach 2651, 8033 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.