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Brevet européen · EP1923010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1923010
- Numéro de demande
- EP07022259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2007
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006310565 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
Murakami, Etsuo
Utsunomiya-shi Tochigi-ken, JP
Saito, Masahiko
Utsunomiya-shi Tochigi-ken, JP
Yamaguchi, Akio
Utsunomiya-shi Tochigi-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.