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Brevet européen · EP1923078 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1923078
- Numéro de demande
- EP06797419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/00 (2006.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)A61L 27/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005261840 09.09.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/317513 05.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/029677 15.03.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
IKADA, Yoshito
Uji-shi, Kyoto 6110011, JP
SUZUKI, Shigehiko
Kyoto-shi, Kyoto 6048135, JP
TAIRA, Tsuguyoshi
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
TAKAHASHI, Yoshitake
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
TOMIHATA, Kenji
Ayabe-shi, Kyoto 6238512, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.