Herzstimulator

Brevet européen · EP1923098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1923098
Numéro de demande
EP07020388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2007
Publié
21 mai 2008
Délivré
27 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61N 1/362 (2006.01)
Priorité
US 560099 15.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 juin 2018

    Transféré

    Titulaire
    Biotronik CRM Patent AG, Neuhofstrasse 4, 6341 Baar → BIOTRONIK SE & Co. KG, Woermannkehre 1, 12359 Berlin, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  6. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

BIOTRONIK SE & Co. KG

Woermannkehre 1, 12359 Berlin, DE

Inventeur

Lian, Jie

Beaverton OR 97007, US

De Voir, Christopher S.

Tigard OR 97223-5602, US

Garner, Garth

Tigard OR 97224, US

Kraetschmer, Hannes

West Linn OR 97068, US

Müssig, Dirk

West Linn OR 97068, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.