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Brevet européen · EP1923296 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1923296
Numéro de demande
EP07120617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
21 mai 2008
Délivré
11 mai 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 1/187 (2006.01)
B62D 1/184 (2006.01)
Priorité
IT BO20060775 14.11.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

A.M.A. S.p.A.

Via Puccini 28, 42018 San Martino in Rio RE, IT

Inventeur

Longo, Biagio

40017 San Giovanni in Persiceto, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.