Sensorvorrichtung mit drehbarem Armglied

Brevet européen · EP1923302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1923302
Numéro de demande
EP07022010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2007
Publié
21 mai 2008
Délivré
23 sept. 2009
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 99/00 (2009.01)
Priorité
JP 2006309358 15.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

CATEYE Co., Ltd.

CATEYE CO., LTD.

8-25 Kuwazu 2-chome, Higashisumiyoshi-ku, Osaka-shi, Osaka 546-0041, JP

Inventeur

Ueda, Takashi

Osaka-shi Osaka 546-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.