Rohrbogen für Fluidkanäle

Brevet européen · EP1923576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1923576
Numéro de demande
EP08004098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2005
Publié
21 mai 2008
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15D 1/04 (2006.01)
Divisionnaire de
EP05024982
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Inventeur

Naber, Hans-Joachim

48527 Nordhorn, DE

Friebel, Wolf-Christoph

49134 Wallenhorst, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.